Mentions légales

Le présent site lemota5pattes.fr est une réalisation du Mot à 5 pattes, propulsé par WordPress.

Propriétaire et responsable de la publication : Sylvie Macquet

Le mot à 5 pattes fait partie de l’EssCoop, coopérative d’activités et d’emploi, SARL à capital variable
Siège social : 28 avenue de la Résistance 91700 Sainte-Geneviève des Bois
Adresse postale : Rooftop 53 rue Francoeur 91170 Viry-Châtillon
SIRET : RCS EVRY 539 328 393 00035
APE : 7022Z
N° Intracom : FR68539328393.

Contact : Tél. : 06 85 56 51 10 –

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

L’article L.612-1 du titre 1er « Médiation » du livre VI « règlement des litiges » du Code de la consommation reconnaît le droit pour tout consommateur de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (personne physique ou morale) en vue de la résolution amiable du litige qui l’opposerait à un professionnel. À ce titre, le client peut faire appel au médiateur de l’Association des Médiateurs Indépendants d’Île-de-France (AMIDIF), 1 place Fleurus, 77100 MEAUX, désigné comme médiateur de la consommation par Le mot à 5 pattes.

En naviguant sur ce site, l’internaute accepte les conditions générales d’utilisation. Les informations figurant dans ce site n’ont pas de valeur contractuelle. Sylvie Macquet se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Cet avertissement n’est constitutif d’aucun lien contractuel ou autre entre l’internaute et Sylvie Macquet.

Contenu

Les liens vers les sites extérieurs ne sont indiqués qu’à titre indicatif. En conséquence, la responsabilité de l’entreprise Le mot à 5 pattes ne saurait être engagée quant aux contenus et informations diffusés sur ces sites. Le contenu est susceptible d’évoluer. Sylvie Macquet ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sylvie Macquet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, en particulier les textes, images, logo. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvie Macquet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée

Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage strictement interne. Aucune information personnelle ne sera cédée ni vendue à un tiers.

Cookies

Au cours de votre navigation, des cookies peuvent s’installer sur votre navigateur. Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur. 

Vous pouvez librement gérer et effacer les cookies de votre navigateur.

Version en vigueur mise à jour le 6 janvier 2020

et, ante. eleifend eget quis, Sed